Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Centre Culturel Tjibaou]

Référence FR AN 20150835/
Intitulé Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Dates extrêmes 1993-2009
Niveau de description fonds
Importance matérielle 9 m.l.
Nom du producteur Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20150835/48 :
Cet article contient des documents relatifs à l’Agence de développement de la culture kanak.
2002-2004
Conditions d’accès Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210

 

[voir les autres fonds sur le Centre culturel Tjibaou]
[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (9 février 2019). Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Centre Culturel Tjibaou]. Guides des sources. Consulté le 13 juillet 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pavy


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