Assemblée Nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer, rapporté par le député M. François Cuillandre [Centre Culturel Tjibaou]
Référence | Avis n°1115 |
Intitulé | Assemblée Nationale Commission des affaires culturelles Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer |
Dates extrêmes | 08/10/98 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 55 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
Présentation du contenu | Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer, rapporté par le député M. François CUILLANDRE |
Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/budget/plf99/a1115-08.asp |
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Comité d'histoire (8 février 2019). Assemblée Nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer, rapporté par le député M. François Cuillandre [Centre Culturel Tjibaou]. Guides des sources. Consulté le 21 juin 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pav1