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Assemblée Nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer, rapporté par le député M. François Cuillandre [Centre Culturel Tjibaou]

Référence Avis n°1115
Intitulé Assemblée Nationale
Commission des affaires culturelles

Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer
Dates extrêmes 08/10/98
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 55 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale
Présentation du contenu Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer, rapporté par le député M. François CUILLANDRE
Instruments de recherche http://www.assemblee-nationale.fr/budget/plf99/a1115-08.asp

 

[voir les autres fonds sur le Centre culturel Tjibaou]
[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (8 février 2019). Assemblée Nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1115 sur le projet de loi de finances pour 1999 Outre-Mer, rapporté par le député M. François Cuillandre [Centre Culturel Tjibaou]. Guides des sources. Consulté le 21 juin 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pav1