Sénat. Commission des finances. Rapport d’information n°382 sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’EMOC [Généralités]
| Référence | Rapport d’information n°382 |
| Intitulé | Sénat Commission des Finances Rapport d’information n°382(2006-2007) sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’EMOC |
| Dates extrêmes | 11/07/07 |
| Niveau de description | pièce |
| Importance matérielle | 123 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Rapport d’information sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’EMOC, rapporté par le sénateur M. Yann GAILLARD |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/r06-382/r06-3821.pdf |
[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]
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Comité d'histoire (5 février 2019). Sénat. Commission des finances. Rapport d’information n°382 sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’EMOC [Généralités]. Guides des sources. Consulté le 13 janvier 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pasy