Sénat. Commission des finances. Rapport d’information n°378 sur la mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine [Généralités]

Référence Rapport d’information n°378
Intitulé Sénat
Commission des Finances

Rapport d’information n°378(2001-2002) Mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine (51 mesures pour le patrimoine monumental)
Dates extrêmes 25/07/02
Niveau de description pièce
Importance matérielle 330 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Rapport d’information sur la Mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine (51 mesures pour le patrimoine monumental), rapporté par le sénateur M. Yann GAILLARD
Rapport sur la maitrise d’ouvrage des travaux culturels p.57
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/r01-378/r01-3781.pdf

 

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Comité d'histoire (2019, 5 février). Sénat. Commission des finances. Rapport d’information n°378 sur la mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine [Généralités]. Guides des sources. Consulté le 23 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pasw

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