Sénat. Commission des finances. Rapport d’information n°378 sur la mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine [Généralités]
Référence | Rapport d’information n°378 |
Intitulé | Sénat Commission des Finances Rapport d’information n°378(2001-2002) Mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine (51 mesures pour le patrimoine monumental) |
Dates extrêmes | 25/07/02 |
Niveau de description | pièce |
Importance matérielle | 330 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Rapport d’information sur la Mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine (51 mesures pour le patrimoine monumental), rapporté par le sénateur M. Yann GAILLARD Rapport sur la maitrise d’ouvrage des travaux culturels p.57 |
Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/r01-378/r01-3781.pdf |
[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]
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Comité d'histoire (5 février 2019). Sénat. Commission des finances. Rapport d’information n°378 sur la mission de contrôle sur l’action en matière de patrimoine [Généralités]. Guides des sources. Consulté le 16 février 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pasw