Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°69 sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Généralités]

Référence Avis n°69
Intitulé Sénat
Commission des affaires culturelles

Avis n°69 sur le projet de loi de finances pour 2003
Dates extrêmes 21/11/02
Niveau de description pièce
Importance matérielle 57 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR
Avis sur l’EPMOTC disponible p. 51
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a02-069-1/a02-069-11.pdf

 

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Comité d'histoire (2019, 5 février). Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°69 sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Généralités]. Guides des sources. Consulté le 23 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pasx

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