Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°69 sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Généralités]
| Référence | Avis n°69 |
| Intitulé | Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°69 sur le projet de loi de finances pour 2003 |
| Dates extrêmes | 21/11/02 |
| Niveau de description | pièce |
| Importance matérielle | 57 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR Avis sur l’EPMOTC disponible p. 51 |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/a02-069-1/a02-069-11.pdf |
[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]
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Comité d'histoire (5 février 2019). Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°69 sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Généralités]. Guides des sources. Consulté le 25 janvier 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pasx