Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet du ministre de la Culture et de la communication Catherine Trautmann [Généralités]
Référence | FR AN 20050496/ |
Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Cabinet du ministre de la Culture et de la communication Catherine Trautmann |
Dates extrêmes | 1993-2002 |
Niveau de description | fonds |
Nom du producteur | Cabinet du Ministre de la Culture Catherine Trautmann |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
Présentation du contenu | FR AN 20050496/17 : Service nationale des travaux (SNT). Généralités : notes, projet d’arrêté, décret. Statut du SNT : notes, projets d’arrêtés, tableaux, organigramme. Hôtel de Beauvais : notes, tableau, rapport d’expertise Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels (EPMOTC). Notes, tableaux, rapport de la cour des comptes sur la gestion de l’établissement public du parc de la Villette (EPPV) (décembre 2000). 2000-2001 |
Conditions d’accès | Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents. |
Instruments de recherche | FRAN_IR_020097 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020097 |
[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]
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Comité d'histoire (4 février 2019). Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet du ministre de la Culture et de la communication Catherine Trautmann [Généralités]. Guides des sources. Consulté le 16 février 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pasf