Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet du ministre de la Culture et de la communication Catherine Trautmann [Généralités]

Référence FR AN 20050496/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Cabinet du ministre de la Culture et de la communication Catherine Trautmann
Dates extrêmes 1993-2002
Niveau de description fonds
Nom du producteur Cabinet du Ministre de la Culture Catherine Trautmann
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu FR AN 20050496/17 :
Service nationale des travaux (SNT). Généralités : notes, projet d’arrêté, décret. Statut du SNT : notes, projets d’arrêtés, tableaux, organigramme. Hôtel de Beauvais : notes, tableau, rapport d’expertise
Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels (EPMOTC). Notes, tableaux, rapport de la cour des comptes sur la gestion de l’établissement public du parc de la Villette (EPPV) (décembre 2000). 2000-2001
Conditions d’accès Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Instruments de recherche FRAN_IR_020097
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020097

 

[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
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