Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale de l’administration des affaires culturelles [CNBDI] [1/3]

Référence FR AN 20144575/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication,
Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Dates extrêmes 1945-2013
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 114 cartons Dimabs, 38 m.l.
Nom du producteur Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives Nationales.
Présentation du contenu Ce fonds contient les rapports produit par l’I.G.A.C. entre 2002 et 2007.
Article 20144575/274 :
Fonctionnement et restructuration du CNBDI, mission d’inspection de André Ladousse, inspecteur général de l’administration : statut et rapport d’activités (2003), prévision et exécution du budget (2002-2003), conseils d’administration (2003).
2002-2003
Condition d’accès Librement communicable, sauf articles 127, 158, 176, 192, 249, 285 [50 ans] et articles 134, 185, 261, 303, 305 [75 ans].
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054428

 

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[sommaire]


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mjenner (29 janvier 2018). Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale de l’administration des affaires culturelles [CNBDI] [1/3]. Guides des sources. Consulté le 17 juillet 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/para


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