Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann. Cabinet et services rattachés au Ministre [BnF]

Référence FR AN 20050496/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication,
Cabinet du ministre : Catherine Trautmann
Cabinet et services rattachés au Ministre
Dates extrêmes 1993-2002
Niveau de description fonds
Nom du producteur Cabinet du Ministre de la Culture Catherine Trautmann
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article FR AN 20050496/26 :
Bibliothèque Nationale de France : notes, arrêtés, dossier, décision, convention, projets d’arrêtés, tableau.
1998-2002
Conditions d’accès Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2005 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020097.

 

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