Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann, puis Catherine Tasca. Cabinet et services rattachés au Ministre [BnF]
| Référence | FR AN 20050496/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet du ministre : Catherine Trautmann, puis Catherine Tasca Cabinet et services rattachés au Ministre |
| Dates extrêmes | 1993-2002 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Cabinet du Ministre de la Culture Catherine Trautmann |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article FR AN 20050496/26 : Bibliothèque Nationale de France : notes, arrêtés, dossier, décision, convention, projets d’arrêtés, tableau. 1998-2002 |
| Conditions d’accès | Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2005 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020097. |
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OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mjenner (29 janvier 2018). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann, puis Catherine Tasca. Cabinet et services rattachés au Ministre [BnF]. Guides des sources. Consulté le 5 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/par7