Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale de l’administration des affaires culturelles [BnF] [3/3]
Référence | FR AN 19980430/ |
Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication, Inspection générale de l’administration des affaires culturelles |
Dates extrêmes | 1883-1994 |
Niveau de description | Fonds |
Nom du producteur | Inspection générale de l’administration des affaires culturelles |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives Nationales. |
Présentation du contenu | Article FR AN 19980430/1 : Rapport n° 1996-03 – Rapport d’enquête sur les coûts de fonctionnement de la bibliothèque nationale de France par Christian Pattyn, inspecteur général de l’administration et Véronique Hespel, inspecteur général des finances : janvier 1996. |
Condition d’accès | Le fonds 19980430/ est soumis à un délai de libre communicabilité de 30 ans selon les règles du protocoles de remise des archives ministérielles, à l’exception des documents publiés dont la communication est immédiate. Les articles 1 à 4, 8 à 17, 30 à 32, 34 à 37, 39, 41 à 58, 66, 67, 69 à 77, 79 à 83, 88, 90, 94, 95, 98 à 103, 112 à 118, 120 à 127 sont librement communicable dans un délai de 60 ans, en raison de la présence de données personnelles dans ses documents. |
Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 1998 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_009789. |
[voir les autres fonds sur la Bibliothèque nationale de France]
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