Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale de l’administration des affaires culturelles [BnF] [3/3]

Référence FR AN 19980430/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication,
Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Dates extrêmes 1883-1994
Niveau de description Fonds
Nom du producteur Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives Nationales.
Présentation du contenu Article FR AN 19980430/1 :
Rapport n° 1996-03 – Rapport d’enquête sur les coûts de fonctionnement de la bibliothèque nationale de France par Christian Pattyn, inspecteur général de l’administration et Véronique Hespel, inspecteur général des finances : janvier 1996.
Condition d’accès Le fonds 19980430/ est soumis à un délai de libre communicabilité de 30 ans selon les règles du protocoles de remise des archives ministérielles, à l’exception des documents publiés dont la communication est immédiate.
Les articles 1 à 4, 8 à 17, 30 à 32, 34 à 37, 39, 41 à 58, 66, 67, 69 à 77, 79 à 83, 88, 90, 94, 95, 98 à 103, 112 à 118, 120 à 127 sont librement communicable dans un délai de 60 ans, en raison de la présence de données personnelles dans ses documents.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 1998 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_009789.

 

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Citer ce billet
mjenner (2018, 29 janvier). Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale de l’administration des affaires culturelles [BnF] [3/3]. Guides des sources. Consulté le 24 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/par5

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