Cabinet du Premier Ministre : Alain Juppé, Conseiller technique : Yves Rolland [Cité des sciences et de l’industrie]

Référence FR AN 20000097/
Intitulé Cabinet du Premier Ministre : Alain Juppé,
Conseiller technique : Yves Rolland
Dates extrêmes 1995-1997
Niveau de description fonds
Nom du producteur Yves Rolland
Historique de la conservation
Le fonds est conservé aux Archives Nationales.
Présentation du contenu FR AN 20000097/9 :
Etablissement public de la Cité des sciences et de l’industrie : réforme du statut et de la tutelle : dossier, projet de décret, lettres comptes rendus de réunion.
1995-1996
Conditions d’accès Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2000 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_022968

 

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