Établissement Public du Parc de la Villette. Direction financière [Parc et Grande Halle de La Villette]

Référence FR AN 20120194
Intitulé Etablissement Public du Parc de la Villette.
Direction financière
Dates extrêmes 1981-1999
Niveau de description groupe de documents
Nom du producteur EPPV
Notice biographique 2,7 ml
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Articles FR AN 20120194/1 à 24 :
Ce versement est constitué de trois parties : la première concerne des documents traitant du financement du Parc de la Villette, la deuxième concerne le service du contrôle budgétaire de la Cité de la Musique, la troisième rassemble les conventions et les contrats passés par l’ensemble des services de l’EPPV.
Conditions d’accès Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2012 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_050652.

 

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