Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du Ministre : Jack Lang. Conseillers techniques pour le budget : Jean-François Chougnet, Isabelle Vaulont, Laurent Rabate [Parc et Grande Halle de La Villette]

Référence FR AN 19930367/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication,
Cabinet du Ministre : Jack Lang,
Conseillers techniques pour le budget : Jean-François Chougnet, Isabelle Vaulont, Laurent Rabate
Dates extrêmes 1981-1993
Niveau de description fonds
Nom du producteur Jean-François Chougnet, Isabelle Vaulont, Laurent Rabate
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 19930367/4 :
Notes du D.D.P. sur les salles de concerts à Paris (1990) ; Notes et courrier relatif au budget 1991 de l’E.P.P.V. ; organisation administrative du site.
Article 19930367/6 :
Grande Halle de la Villette : évolution des salaires ; statut fiscal de la Grande Halle de la Villette.
Article 19930367/9 :
Situation fiscale de la Grande halle de la Villette.
Article 19930367/10 :
Problème foncier de la Grande halle de la Villette.
Conditions d’accès Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Instruments de recherche  Répertoire numérique réalisé en 1993 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_022559.

 

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