Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du Ministre : Jack Lang. Conseillers techniques pour le budget : Jean-François Chougnet, Isabelle Vaulont, Laurent Rabate [Parc et Grande Halle de La Villette]
Référence | FR AN 19930367/ |
Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet du Ministre : Jack Lang, Conseillers techniques pour le budget : Jean-François Chougnet, Isabelle Vaulont, Laurent Rabate |
Dates extrêmes | 1981-1993 |
Niveau de description | fonds |
Nom du producteur | Jean-François Chougnet, Isabelle Vaulont, Laurent Rabate |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
Présentation du contenu | Article 19930367/4 : Notes du D.D.P. sur les salles de concerts à Paris (1990) ; Notes et courrier relatif au budget 1991 de l’E.P.P.V. ; organisation administrative du site. Article 19930367/6 : Grande Halle de la Villette : évolution des salaires ; statut fiscal de la Grande Halle de la Villette. Article 19930367/9 : Situation fiscale de la Grande halle de la Villette. Article 19930367/10 : Problème foncier de la Grande halle de la Villette. |
Conditions d’accès | Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents. |
Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 1993 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_022559. |
[voir les autres fonds sur la Grande Halle de La Villette]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mjenner (8 janvier 2018). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du Ministre : Jack Lang. Conseillers techniques pour le budget : Jean-François Chougnet, Isabelle Vaulont, Laurent Rabate [Parc et Grande Halle de La Villette]. Guides des sources. Consulté le 10 décembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/papm